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Top articles
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Négociations internationales sur le climat à Doha
La 18ème conférence des parties à la convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques et la 8ème réunion des parties au protocole de Kyoto sont réunies à Doha du 26 novembre au 7 décembre 2012. La conférence de Doha s’inscrit comme une...
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Entreprendre à gauche
Dans le cadre du groupe de réflexion "Entreprendre à gauche" que j'anime avec une dizaine de parlementaires, nous avons reçu ce matin les représentants de la Fédération Bancaire Française dont notamment Pierre Bocquet, Directeur du Département Banque...
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A propos des heures supplémentaires
Concernant la suppression du dispositif de défiscalisation des heures supplémentaires, je considère que c'est une erreur sur laquelle il faut revenir en ciblant la mesure pour en limiter le coût. Voici la position que je partage avec mon collègue Thierry...
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A propos des heures supplémentaires : la suite
Avec mon collègue Thierry Mandon, nous étions intervenus au mois d'août sur la question de la conséquence de la refiscalisation des heures supplémentaires sur les bas salaires. Ce soir, le Président de la République, François Hollande, a annoncé qu'afin...
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Europe : marquage des produits de consommation
Arnaud Montebourg a salué le vote de la Commission « Marché intérieur et protection des consommateurs » du Parlement européen en faveur de la proposition de la Commission d’introduire un marquage obligatoire de l’origine des produits de consommation....
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La lutte contre le travail illégal et le détachement abusif
Mercredi 27 novembre, le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social a présenté une communication relative au plan de lutte contre le travail illégal et le détachement abusif. Le droit européen définit un cadre...
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La taxe de pavage, la simplification après deux siècles d'histoire
Le ministère de l'économie et des finances a ouvert le dossier de la simplification des 150 taxes et impôt divers sur les entreprises. Cette démarche s'inscrit dans le cadre du chantier de simplification. En effet, il s'agit de différents impôts anciens...
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Même droits pour les conjoints(e)s d'artisans et de commerçants
Dans le cadre de la mission sur l'entrepreneuriat individuel, nous avions abordé la question des droits des conjoint(e)s collaborateurs de commerçants et d'artisans. Dans le rapport, j'avais préconisé que les conjoints aient les mêmes droits (http://www.redressement-productif.gouv.fr/entrepreneuriat-individuel-rapport-grandguillaume-preconise-simplification-regime)....
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A lire "J'innove donc je suis"
J'ai participé, à travers une contribution écrite, à l'ouvrage de Florin Paun qui vient d'être édité aux éditions l'Harmattan. L’Harmattan : « Cet ouvrage est conçu comme une véritable rencontre à tavers leurs interviews et leurs messages avec plusieurs...
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Le tour de France des TPE, des PME et des ETI
Suite à la publication de mon rapport et à l'intégration des propositions dans la loi présentée par Sylvia Pinel, j'ai souhaité organiser un tour de France des TPE, PME et ETI pour débattre avec les entrepreneurs des propositions et des perspectives,...
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La taxe "éco-mobilier" : quand la taxe coûte moins cher que son mode de calcul
Rencontre aujourd’hui avec le dirigeant d’une TPE sur la question de la simplification pour les entreprises sur le sujet de la taxe « éco-mobilier » dont la mise en application a été fixée au 1er mai 2013. Cette taxe finance la filière du recyclage. Elle...
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Transition énergétique : "Efficacity"
Le gouvernement a décidé de soutenir le programme de recherche sur la performance énergétique des villes de demain « Efficacity ». Les engagements européens et nationaux prévoient, d’ici à 2020, de réduire de 20 % les consommations d'énergie et les émissions...
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Projet de loi consommation : le point sur mes amendements
Dans le cadre de mon travail de rapporteur pour avis pour la commission des finances de l'Assemblée nationale, j'ai proposé plusieurs amendements sur des sujets très concrets qui touchent au crédit, aux banques et aux assurances. Après la commission des...
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Mission parlementaire sur les coûts de production en France
J'ai intégré la mission parlementaire sur les coûts de production en France qui débutera ses travaux au mois d'Octobre. Elle auditionnera des personnalités du monde de l'entreprise dans différents secteurs. La mission est présidée par Bernard Accoyer,...
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"Engagez-vous" de Stéphane Hessel
Après sa lettre ouverte "Indignez-vous", Stéphane Hessel a publié "Engagez-vous" sous forme d'entretiens aux éditons de l'aube. Pour lui, si le motif de la résistance c'est l'indignation, l'indignation ne suffit pas, il faut agir : "Créer, c'est résister....
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La fin des subprimes à la française
En tant que rapporteur pour avis du projet de loi relatif à consommation, j'ai présenté un amendement visant à la suppression des hypothèques rechargeables qui sont des "subprimes" à la française. Cet amendement a été adopté en première lecture à l'Assemblée...
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Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure
Je représentais hier soir la ville de Dijon au comité syndical du SIOS (Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure), dont le siège social est fixé à la mairie annexe de Fontaine d'Ouche, en tant que membre titulaire. Ce syndicat a pour objet d'étudier...
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L'apprentissage : réponse du Ministre
En tant que Député, j'ai déposé une question écrite relative à la politique en matière d'apprentissage au Ministre délégué auprès du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle...
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Crise alimentaire
Les tensions liées à la hausse des prix des biens alimentaires ne cessent de se développer. Haïti, Thaïlande, Argentine, Mali, Cameroun, Egypte, Philippines, Indonésie, ... autant de pays touchés de plein fouet par la crise alimentaire. Quand on sait...
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Le volontariat
J'ai participé mercredi 11 mai au forum d'échanges sur le volontariat international organisé par le Conseil Régional de Bourgogne à la maison de quartier de Fontaine d'Ouche à Dijon. Ce forum était destiné à communiquer les informations pratiques aux...
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Copenhague 2009 L'Ultimatum Climatique
Copenhague 2009 envoyé par Ultimatum-climatique. - L'info video en direct. Signez l'appel à l'adresse suivante : http://www.copenhague-2009.com/ Copenhague-2009 ? Copenhague, un rendez-vous crucial pour le climat et l’humanité Le changement climatique...
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Réserve de Saint-Martin-de-Crau ... plus qu'un désastre écologique
Le pétrole déversé dans cette réserve, dernière steppe sèche d'Europe, représente plus qu'un désastre écologique. En effet, si un écosystème protégé et des espèces rares sont aujourd'hui menacées, si des risques existent pour la nappe phréatique, on peut...
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Le surendettement
Le surendettement touche de plus en plus de familles en raison de la crise économique. C'est un des premiers signes visibles de la crise sociale qui en découle. Dans son rapport la Cour des Comptes souligne l'explosition des dépôts de dossiers de surendettement...
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Groupe de réflexion "Entreprendre à gauche" : les chambres de métiers et de l'artisanat
Pour notre 2ème rendez-vous du groupe de réflexion national "Entreprendre à gauche", nous avons reçu ce matin Monsieur Alain Griset, Président national des chambres de métiers et de l'artisanat, avec la participation des Députés Alain Fauré, Christine...
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Les associations
Vous trouverez ci-dessous une tribune que j'ai préparée sur la vie associative et qui a été publiée dans le journal "Le Bien Public" du 27 juin : "Les associations, maillons essentiels" Le mouvement associatif est un acteur essentiel du vivre ensemble...